La licence « Entreprise autorise :

• la consultation de l’ouvrage et son utilisation par et pour le personnel salarié de cette entité.
• son utilisation en sessions de formation ou d’autoformation au sein de l’entité acheteuse

La licence « Entreprise» n’autorise pas la copie.

La licence « Formation/Education » (Monoposte tous supports) autorise :

• la consultation (mais non l’installation) sur UN poste de l’entité acheteuse, à l’intérieur de celle-ci, par les seuls adhérents, étudiants et enseignants de l’entité acheteuse ;
•  son utilisation en cours par les enseignants, à l’exception de toute autre utilisation.

La licence Enseignement « Monoposte » n’autorise ni le prêt ni la copie.

La licence « Médiathèque » (tous supports) autorise :

• la consultation publique à l’intérieur de l’entité acheteuse
• le prêt aux seuls étudiants ou aux seuls adhérents de cette entité
• son utilisation en cours par les enseignants de cette entité

La licence « Médiathèque » n’autorise pas la copie.