Tarifs des ventes 2021

En fonction de leur usage, nos DVD sont vendus  selon  2 grandes catégories  assorties chacune d’ une licence :

Usage privé « Licence Particulier » (strictement individuelle ou familiale)

La licence « Particuliers »  est exclusivement destinée à un visionnement privé – individuel ou familial-des films et DVD.
Toute autre utilisation est strictement interdite.

Usage public (entreprise, prêts, formation) « Licence entreprise/éducation/ prêt/ formation »

La « Licence entreprise/éducation/prêt/formation » autorise l’utilisation  pour des visionnements publics des films et  DVD dans le cadre d’activités d’enseignement et de formation (enseignants, organismes de formation, entreprises) et/ou d’organismes de diffusion de la culture (médiathèques, bibliothèques) incluant le prêt.

NB . Cette licence n’autorise pas la copie.

Nous souhaitons que vous puissiez utiliser au mieux de vos besoins –privés ou publics – nos DVDs de recherche et formation et vous remerçions de tenir compte avec rigueur et responsabilité pour vos commandes de ces quelques indications concernant nos productions et nos ventes.

Tarifs hors TVA / TVA non applicable, art. 293 B du CGI

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